ÉDITEUR

Le site internet accessible, notamment, à l’adresse www.montefiore-apartments.com (ci-après : le « Site ») est édité par la société MONTEFIORE société de droit française, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 829 589 712 00019

et dont L’Etablissement commercial se situe au 10, rue d’Alger 06400 CANNES (ci-après dénommée « MONTEFIORE »).

L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectuent dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve des précisions suivantes :

Le Site est hébergé par la société PERITIS SAS Société par Actions Simplifiée, au capital social de 10 000.00 € Immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 789088 382 Adresse du siège social : 62/64 boulevard Victor Hugo – 92200 Neuilly-sur-Seine, FRANCE Téléphone : +33 (0) 1 86 90 03 67

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Monsieur Philippe GABRIEL – Président Adresse mail du webmaster : webmaster@peritis.fr

 

HÉBERGEUR

OVH 2, rue Kellermann 59100 ROUBAIX

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent (notamment, textes, schémas, arborescences, logiciels, animations, images, photographies, illustrations, vidéos, représentations graphiques ou éditoriales, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégés par le Code de la propriété intellectuelle ainsi que par toute autre législation internationale applicable.

MONTEFIORE est seule habilitée (directement ou par l’effet de licences ou autorisations) à utiliser les éléments composant le Site, les noms de domaine, les marques, modèles, etc. ainsi que les images et contenus éditoriaux qui y sont reproduits.

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DISPONIBILITÉ DU SITE

MONTEFIORE s’efforce, dans la mesure du possible, de maintenir accessible de manière permanente le Site, mais n’est tenue à aucune obligation d’y parvenir. MONTEFIORE peut donc interrompre l’accès au Site, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour, ou pour toutes autres raisons, notamment techniques ou éditoriales et ce, sans préavis ni information préalable des internautes, sans que MONTEFIORE ne puisse être tenue pour responsable des conséquences de ces interruptions aussi bien à l’égard des internautes que de tout tiers.

Par ailleurs, MONTEFIORE ne saurait être tenue pour responsable si des internautes ne parvenaient pas à accéder à tout ou partie du Site du fait de tout défaut technique ou de tout problème notamment et non limitativement lié à :

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· une défaillance des fournisseurs d’accès Internet,

· une erreur humaine ou d’origine électrique,

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· tous dysfonctionnements de logiciel ou de matériel,

· un cas de force majeure.

 

RESPONSABILITÉ

MONTEFIORE s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, MONTEFIORE ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de

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